Mentions légales Ubigreen

Ce site Web est édité par :
Ubigreen
231, rue Pierre et Marie Curie
31670 Labège
Tel : +33 (0)5 61 80 70 67

Directeur de publication :
Pierre-Olivier BESSOL, CEO Ubigreen

Hébergement :
IKOULA
175-177 rue d’Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
FRANCE

Ubigreen est une marque déposée de la société UBIGREEN SAS

UBIGREEN
SAS au capital de 263 925 €
RCS 788 919 231
Siège social :
231, rue Pierre et Marie Curie
31670 Labège
Tél. : +33 (0)5 61 80 70 67

COOKIES & CONFIDENTIALITE

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de la société UBIGREEN sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.

Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à l’adresse email contact@ubigreen.com, ou par courrier à l’adresse suivante : 10, rue Treilhard, 75008 Paris, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.

Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.ubigreen.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du www.ubigreen.com est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT © – LIENS

Droits des marques :
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. Leur reproduction complète ou partielle est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Reproduction sur support papier :

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• citation explicite du site www.ubigreen.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

Reproduction sur support électronique :
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.ubigreen.com) et de la mention « Droits réservés ».
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Liste de diffusion :
Les adresses électroniques et informations recueillies dans le cadre du formulaire de contact ne sont utilisées que pour l’envoi d’informations ayant motivé l’inscription.

Liens vers ubigreen.com :
Il est autorisé de mettre en place des liens hypertexte vers le site ubigreen.com et ses contenus sous réserve de ne pas imbriquer ce contenu dans les pages d’un autre site et de mentionner ubigreen.com en tant que source.