Le Système de Management de l’Energie remplacera-t-il l’audit réglementaire ?
Depuis le 5 décembre 2015, les audits énergétiques sont obligatoires pour les sociétés qui emploient plus de 250 personnes ou dont le chiffre d’affaires est supérieur à 50 millions d’euros et dont le total du bilan dépasse 43 millions d’euros. L’audit doit être répété tous les quatre ans. Cependant, la mise en place de la norme ISO 50001 et donc d’un Système de Management de l’Énergie (SME) permet aux entreprises certifiées d’être exonérées d’audit énergétique. Ces dernières années, la réglementation sur l’énergie a connu de nombreuses évolutions. Qu’en est-il des audits énergétiques réglementaires ?
Une évolution européenne
Pour confirmer l’importance de la mise en place d’un Système de Management de l’Energie (SME), la dernière directive européenne sur les audits énergétiques, datant du 14 septembre 2022, précise que les sociétés dont la consommation annuelle moyenne d’énergie dépasse les 100 TJ (2,7 GWh) sur les trois dernières années sont dans l’obligation de mettre en place un SME, certifié par un organisme indépendant.
Quant aux entreprises qui ont une consommation annuelle moyenne d’énergie qui dépasse les 10 TJ (270 Mwh) sur les trois dernières années et qui ne mettent pas en place un SME, elles doivent réaliser un audit énergétique.
Cette directive européenne n’a pas encore été appliquée au droit français mais cette nouvelle réglementation devrait voir le jour à la fin de l’année 2023 ou au début de l’année 2024.
Zoom sur les objectifs et les avantages d’un Système de Management de l’Energie (SME)
Le SME naît d’une démarche structurée et progressive visant pour une organisation, à optimiser les consommations d’énergie de ses bâtiments. Cette amélioration de l’efficacité énergétique joue un rôle déterminant dans la stratégie globale de l’entreprise.
Il permet donc de répondre à plusieurs objectifs en fonction des caractéristiques intrinsèques à chaque structure :
- Optimiser les consommations des installations qui consomment beaucoup d’énergie
- Mettre en place des bonnes pratiques en matière d’économies d’énergie
- Orienter les choix stratégiques de l’entreprise vers des installations à haute performance énergétique
- Donner du sens aux politiques de gestion de l’énergie : réduction des coûts, lutte contre le réchauffement climatique, etc.
- Intégrer des critères d’efficacité énergétique dans le processus de production et/ou d’exploitation
- Intégrer la gestion de l’énergie dans une politique globale : management de la qualité, sécurité, QSE, environnement, etc.
- Répondre aux réglementations en vigueur : le SME va faciliter l’atteinte des objectifs du décret tertiaire, et plus particulièrement dans l’obligation de suivi et de déclaration annuelle des consommations. En attendant l’automatisation des déclarations sur OPERAT, le logiciel de gestion énergétique Ubigreen permet d’exporter un fichier au format CSV à charger directement sur la plateforme.
De plus, la mise en place d’un SME permet d’obtenir la certification ISO 50001, le référentiel international de management de l’énergie.
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Grâce à notre logiciel de gestion énergétique, vous pourrez réaliser de 10 à 20% d’économies d’énergie sur l’ensemble de votre parc immobilier et ce, sans investissements lourds.
Et l’audit énergétique dans tout ça ?
Si l’audit énergétique est une photographie d’un bâtiment à instant T, il est nécessaire pour rendre compte de l’état de santé d’un bâtiment. Il va donner des actions pour réduire ses consommations d’énergie. Chaque action a un gain associé, permettant d’évaluer son ROI.
Quant au Système de Management de l’Energie, c’est une démarche d’amélioration continue de la performance énergétique des bâtiments. Cette méthodologie repose sur des process, des démarches, des outils et une sensibilisation des propriétaires, locataires ou usagers des bâtiments d’une entreprise. Le SME permet de connaître les usages, d’analyser les postes de dépenses, de suivre la consommation d’énergie du bâtiment pour réaliser des économies et améliorer son efficacité énergétique.
Dans les deux cas, que ce soit pour l’audit énergétique ou le SME, des Energy Managers sont indispensables pour piloter efficacement ses consommations d’énergie.